Champs d'application

Les présentes conditions générales de ventes, que RBSC Sàrl se réserve de modifier à tout moment et sans préavis, sont applicables à toutes les commandes conclues par l'intermédiaire du site www.rbsc.ch.
Les conditions en vigueur au moment de la commande font foi, le Client, quant à lui, certifie en validant sa commande être apte à commander au sens de la loi, avoir fourni des renseignements personnels exacts et avoir pris connaissance et accepté sans réserves les dites conditions générales.

Droit applicable et for

Ces conditions générales de vente prévalent sur toute autre condition figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable écrite. Seule la version française des conditions générales de vente fait foi.
Le droit suisse est applicable à toutes les relations entre RBSC Sàrl et ses Clients.
Le for est au siège du domicile de RBSC Sàrl.
En cas de litige, les deux parties (Vendeur et Acheteur) s'efforceront en premier temps de résoudre à l'amiable tout conflit qui pourrait surgir.

Inscription, confidentialité et sécurité

Afin d’effectuer les achats sur le site en ligne www.rbsc.ch tous les Utilisateurs doivent procéder à la création d’un compte, à l'aide d'un nom d’utilisateur et d'un mot de passe personnel et confidentiel qui ne doit pas être divulgué à des tiers et dont le Client assume et détient l'entière responsabilité.
Les données personnelles fournies par chaque Client sont utilisées par les collaborateurs de RBSC Sàrl de manière confidentielle et uniquement pour traiter les commandes, effectuer leur suivi ou communiquer avec le Client. En aucun cas ces données ne seront transmises à des tiers.
En s’inscrivant sur le site www.rbsc.ch, le Client consent à recevoir des informations de la part de RBSC Sàrl, via: Newsletter, e-mail, courrier, SMS ou téléphone. L'inscription à la Newsletter est facultative et le Client est libre d’y renoncer à tout moment.

Produits

RBSC Sàrl sélectionne ses produits avec le plus grand soin et porte une attention particulière à leur qualité et à leur origine. Tous les articles vendus sur le site www.rbsc.ch sont fabriqués en Europe.
Pour chaque article, les informations détaillées sont clairement indiquées: nom, image, descriptif, prix (TTC), tailles disponibles, consignes d’entretien.
Les produits affichés sur le site www.rosabelleandsoclose.ch sont disponibles en fonction des stocks disponibles et RBSC Sàrl ne pourra aucunement être responsable pour les ruptures de stocks chez les fabricants et les fournisseurs.

Commande

Valider la commande à valeur de signature électronique et équivaut à un contrat valablement conclu entre Acheteur et Vendeur; les informations énoncées par l'Acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci, et en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le Vendeur ne pourra pas être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit.
La commande sera confirmée par courrier électronique à l'adresse communiquée par l'Acheteur sur le bon de commande. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande et du paiement intégral de celle-ci. RBSC Sàrl se réserve le droit d'annuler toute commande d'un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement.
Les commandes sont traitées dans le plus bref délai: maximum 14 jours ouvrables (date de réception du paiement faisant foi) et expédiés tous les jours (à l’exception des jours fériés et des jours de fermeture de la société) à l’adresse indiquée par l’Acheteur au moment de la commande.

Paiement

Les modes de paiement suivants sont mis à disposition lors de la validation de votre commande: par cartes Visa, MasterCard, PostCard.
Après validation de la commande le Client est automatiquement redirigé sur le serveur de paiement sécurisé (SSL) de PosteFinance, qui garantit la protection, la confidentialité et la sécurité de chaque transaction. Aucune donnée bancaire ne passe par le site www.rbsc.ch et toutes les informations saisies par le Client sont cryptées et transmises à PostFinance de manière sécurisée.
Les paiements ne s’effectuent qu’en CHF et uniquement lors de la validation de commande, une fois votre panier confirmé.
En cas de non paiement dans les 7 jours, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

Prix et offres spéciales

Les prix sont indiqués en Francs Suisses (CHF) et la taxe de la valeur ajoutée (TVA) est comprise dans le prix. Les frais de livraisons sont en sus.
Les prix sont sujets à toute modification, cependant, les articles achetés sont facturés au prix affiché sur le site au moment de la validation de la commande.
Les promotions et les offres spéciales d'une durée limitée sont clairement indiquées et la disponibilité des articles dépend des stocks, et par conséquent, n'est pas garantie. Les offres spéciales, promotions ou rabais sont valables jusqu'à la date indiquée ou jusqu'à l’épuisement du stock.

Livraison

RBSC Sàrl livre uniquement en Suisse par la Poste Suisse. RBSC Sàrl décline toute responsabilité en cas de retard de livraison dû aux services postaux et perte ou endommagement de l’envoi lors du transport.
Les conditions et les délais approximatifs de livraison sont entre 2-3 jours.
Nous livrons par la Poste Suisse (à domicile ou sur le lieu de travail du client) pour les envois jusqu’à 2 kg:
« PostPack Priority » les frais de livraison sont offerts.

Échange et remboursement

L’Acheteur doit vérifier l’état de la marchandise lors de sa réception et signaler immédiatement toute éventuelle défectuosité à l’adresse e-mail: info@rbsc.ch en précisant clairement le numéro de commande, le motif du retour (taille, couleur, modèle, etc.), ainsi que la modalité de retour : échange ou remboursement.
Suite à une confirmation de retour de la part de RBSC Sàrl, le Client dispose de 14 jours ouvrables pour retourner tout article défectueux ou non convenable, à condition que celui-ci soit renvoyé en parfait état dans son emballage d'origine. L'adresse du retour:

RBSC Sàrl
Avenue de la Gare 2b
1003 Lausanne

Les frais de retour sont à la charge RBSC Sàrl.
En fonction de la disponibilité, l’article retourné sera échangé et envoyé au client sans frais. Le cas échéant, le remboursement avec les frais de livraison sera effectué, dans un délai maximum de 30 jours ouvrables.

Responsabilités et leur limitation

RBSC Sàrl ne pourra être tenu responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit chez le fabricant, des dommages fortuits, de force majeure, d’inondation, d’incendie, de grève des services postaux et moyens de transport.

 

RBSC Sàrl décline toute responsabilité suite à une utilisation inadéquate ou d’un mauvais entretien par le Client des articles commandés.
Tout contenu téléchargé ou obtenu de toute autre manière lors de l’utilisation de notre site Internet est aux risques et périls du Client. RBSC Sàrl n'assume aucune responsabilité pour un dommage ou un virus qui pourrait affecter l’ordinateur ou matériel informatique du Client.

Copyright et propriété intellectuelle

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